88 520 Bertrimoutier
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Délibérations du Conseil Municipal du 7 octobre 2022
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2022
Adopté.
- 20221007_001 RECRUTEMENT D’UN VACATAIRE POUR LA PERIODE HIVERNALE
Adopté.
- 20221007_002 ADOPTION DE LA NOMENCLATURE M57 AU 1° JANVIER 2023
Adopté.
- 20221007_003 PARTICIPATION COMMUNALE AUX FRAIS DE TRANSPORT SCOLAIRE
Adopté.
-20221007_004 AUTORISATION A DONNER AU MAIRE DE SIGNER AVEC LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES UNE CONVENTION SUR LES CHARGES DES DEUX COLLECTIVITES DANS L’ENTRETIEN DE LA RD 23 EN SECTEUR NOUVELLEMENT AGGLOMERE.
Adopté.
Le procès verbal intégral du conseil municipal du 8 juillet peut être consulté en Mairie sur demande aux heures habituelles d'ouvertre du service.
Celui du 7 octobre sera soumis à approbation lors du prochain Conseil.