Au cours de sa séance du 28 juillet 2023, le Conseil Municipal a délibéré sur les points suivants ( le point n° ayant été retiré de l'ordre du jour) :

- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 mars 2023

Adopté

- Approbation du procès-verbal de la Séance du 10 juillet 2023

Adopté

- Reprise sur délibération 17062021-003 Modification du temps de travail hebdomadaire d’un agent technique territorial

Adopté

- Tableau des effectifs

Adopté

- Destination des coupes et des produits accidentels de l’exercice 2023 et approbation de la proposition d’inscription de coupes à l’état d’assiette au titre de l’exercice 2023

Adopté

- Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du PLUiH

Adopté

- Franchise en base de TVA pour la facturation de la mise à disposition de personnel

pour le service de l’eau 2023.

Adopté

Les procès-verbaux intégraux des 24 mars et 10 juillet sont consultables en Mairie. Le procès-verbal de la séance du 28 juilletsera signé et consultable après son approbation lors du prochanin conseil municipal.